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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMOR
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FARPALM 55
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FARPALM 55
SOCIETE COMMOR S.A.

Numéro de dépôt :
1422164
Date de dépôt :
29/05/1986
Lieu de dépôt :
DOLE
Date d'expiration :
29/05/1996
FARPALM 55 de SOCIETE COMMOR

Présentation de la marque FARPALM 55

Déposée le 29 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOLE), la marque française « FARPALM 55 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE COMMOR domicilié(e) 12, clos Jules Grévy, 39380 MONT SOUS VAUDREY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ROLLAND - France.

La marque FARPALM 55 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FARPALM 55 est expirée depuis le 29 mai 1996.

SOCIETE COMMOR a également déposé les autres marques suivantes : DIAFOUNA COLA , DIAFOUNA


SOCIETE COMMOR S.A. - 12, clos Jules Grévy, 39380 MONT SOUS VAUDREY. - France


Mr ROLLAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Farine panifiable.